Nos conditions générales de ventes
Maison techneb (ci-après dénommé «techneb.com», anciennement techneb shop) est édité par SARL Maxitia, dont le Siège Social est au MBE319, 46 rue André Vasseur, 31200 Toulouse - France, identifiée sous le n° 808 536 338 00029 (ci-après dénommée « la société Maxitia»). Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La Société Maxitia se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.techneb.com au moment de la commande.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Maxitia et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Définitions:
Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante:
- Boutique Internet : désigne le site Internet https://techneb.com sur lequel les Produits sont présentés et vendus aux clients.
- Commande : désigne le contrat de vente conclu entre la société Maxitia et le client de la boutique Internet https://techneb.com
- Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fournies par la société Maxitia lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet.
- Produits : désigne l'ensemble des biens et services mis en vente par la société Maxitia dans sa boutique internet.
- Service : désigne la vente de Produits par la société Maxitia aux clients de sa Boutique internet.
- Transaction : désigne l'ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des Produits commandés.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société Maxitia ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. La Société Maxitia se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits et les disponibilités
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. La Société Maxitia apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de la Société Maxitia qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
Les caractéristiques des produits sont celles communiquées par le fabricant. Dans l'éventualité d'une erreur de référence, de caractéristique, de couleur, de photographie, La société Maxitia ne peut en être tenue responsable. Les descriptions (Photos, descriptifs et caractéristiques) qui illustrent les produits sont présentés à titre indicatif. Et en cas d'erreur de description, La société Maxitia ne peut être tenue responsable.
La société Maxitia se réserve à tout moment le droit d'ajouter, de supprimer ou de modifier des produits à son catalogue. La commande du client sera honorée dans les limites disponibles de stock ou sous réserve des commandes en attente de livraison de nos fournisseurs.
Dans le cas d'une commande composée d'un unique article, une indisponibilité temporaire de cet article entraîne l'envoi d'un e-mail avertissant le client de la rupture de stock. Dans le cas ou le délai de réapprovisionnement est supérieur à 3 jours, La société Maxitia se réserve le droit d'annuler et de remboursement l'entièreté de la commande.
Dans le cas d'une commande composée de plusieurs articles, une indisponibilité de l'un des articles commandés entraînera l'envoi d'un email avertissant le client de cette rupture de stock. La société Maxitia se réserve alors le droit d'annuler une partie de la commande et de procéder au remboursement de la valeur total du produit manquant.
Dans le cas d'une commande composée de plusieurs articles dont certains sont à disponibilité différée (produits sur commande), la totalité de la commande sera livrée lorsque tous les produits seront disponibles. Si un client souhaite recevoir certains produits avant d'autres ; il lui est conseillé de procéder à plusieurs commandes distinctes.
III La Commande
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par la Société Maxitia concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
La Société Maxitia refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, la Société Maxitia informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de la Société Maxitia à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, la Société Maxitia se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par la Société Maxitia. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société Maxitia du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont remises sous forme électronique, au plus tard, lors de la livraison.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.
La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande.
Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci.
La société Maxitia ne saurait être tenue responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
La Société Maxitia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire
Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la Société Maxitia vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Chèque de banque
En cas de paiement par chèque de banque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante : MAXITIA, MBE319, 46 rue André Vasseur, 31200 Toulouse, France.
3. Les données enregistrées et conservées par la Société Maxitia constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
V – Livraison - Transfert des risques et responsabilités, retours
Le transport de votre colis
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
L’envoi de la commande du client peut être envoyé éventuellement dans plusieurs colis.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, campings, ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
Les délais indiqués correspondent aux délais moyens de traitement et de livraison.
La Société Maxitia ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
NE SIGNEZ PAS LE BON DE LIVRAISON ET LE BON DE TRANSPORT AVANT D’AVOIR CONTROLE L’ETAT DE LA MARCHANISE ET NOTEZ PRECISEMENT VOS RESERVES.
A réception du colis, il est impératif de contrôler la marchandise et le client notera ses réserves sur le bon de livraison et le bon de transport. S’il constate le moindre dommage ou anomalie, il refusera la marchandise en expliquant clairement et précisément la nature de la dégradation de la marchandise achetée. (Exemple : refus du colis : rayure, fêlure, tordu, cassé du produit reçu)
Attention : la mention « sous réserve de déballage » que le client peut mentionner sur le bon de livraison ou le bon de transport n’a aucune valeur juridique pour faire valoir ses droits en cas de dégradation de la marchandise.
De plus, aucun recours n’est possible si le client n’a pas émis ses réserves sur le bon de livraison et le bon de transport en présence du livreur.
Si le livreur ne souhaite pas laisser le temps au client de vérifier la marchandise, il devra le spécifier clairement sur le bon de livraison et le bon de transport. Il devra en informer de suite la Société Maxitia par email.
Si après le déballage de la marchandise et que le client constate le moindre dommage ou anomalie et que le chauffeur ne souhaite pas reprendre le colis, le client devra le mentionner clairement sur le bon de livraison et le bon de transport. Il devra en informer de suite la Société Maxitia par email avec l’envoi des photos démontrant les dommages ou anomalies.
Attention : Les réserves doivent être clairement décrites de façon précise. Exemple : plateau de la table rayé, socle du luminaire ébréché … Dans le cas contraire, le client n’a aucun recours. Ne jamais écrire : carton intact ou en bon état, marchandise cassée ou abimée car ces termes sont génériques.
Lorsque le client ou toute autre personne mandatée par le client aura signé le bon de livraison et le bon de transport, le produit commandé lui appartient. La Société Maxitia et le transporteur ne sont pas responsables des éventuelles dommages ou anomalies subies durant la livraison si elles n’ont pas été écrites sur le bon de livraison et le bon de transport. Il est important de bien avertir la personne mandatée de la procédure à suivre.
Le client devra informer de suite la Société Maxitia par email d’éventuels problèmes constatés afin de résoudre au plus vite la situation. Dans le cas contraire, la Société Maxitia ne pourra pas traiter le dossier.
Les colis peuvent être gardés jusqu’à 14 jours par le transporteur. Si aucune prise de rendez-vous n’a été effectuée pendant ce laps de temps, la commande est alors retournée auprès de la Société Maxitia. Les frais de retour et la deuxième livraison seront facturés au client.
Le service client de la Société Maxitia et le transporteur relanceront le client plusieurs fois avant le retour de la commande.
Le montage des meubles en kit est réalisé par le client. Les livreurs ne sont pas habilités à monter les meubles.
Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à La société Maxitia ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
En cas d'erreur de commande du client, les frais de transport de retour de la marchandise vers la société Maxitia, ainsi que les frais de réexpédition du produit réellement souhaité par le client vers son lieu de livraison, sont à la charge du client.
Les conditions de stockage : Le client s'engage à stocker les produits dans de bonnes conditions de conservation (en se référant notamment aux étiquettes des produits) et de sécurité pour éviter tout vol, perte, détérioration ou dommage à des tiers, étant rappelé que le client assume les risques de la marchandise à compter de la livraison telle qu'elle est définie ci-dessus.
La société Maxitia ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des Produits commercialisés.
La responsabilité de La société Maxitia sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client et La société Maxitia se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Toute commande passée sur notre site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. La SARL Maxitia n’est pas tenue de vérifier et d’informer le client des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons le client de renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
V-1 Différents types de livraison
La livraison Gratuite :
Il s’agit d’une livraison à domicile ou en point relais, en pas de porte, par un livreur selon le jour de votre choix à programmer sur le site internet du transporteur.
La livraison Confort :
Il s’agit d’une livraison à domicile effectuée par le transporteur Guisnel. La livraison se fera par deux livreurs, dans la pièce de choix du client avec déballage de la marchandise et reprise des emballages.
Attention :
La Société Maxitia recommande à ses clients de prendre connaissance des dimensions des colis afin de vérifier l’accessibilité de la pièce. Toutes ces informations sont mentionnées sur les fiches produits.
Les livreurs ne livrent pas au-delà du 4ème étage sans ascenseur.
VI –Droit de rétractation
Conditions de retour dont dépend le remboursement de l'objet :
- Le client dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de la commande
- Etat 100% neuf dans son emballage d'origine avec toutes les pièces, accessoires, notices et documentations annexes accompagné du numéro de commande
- Produit non assemblé et ne présentant aucune traces de montage
- Frais de retour à la charge du client
- Il appartient au client de retourner l'objet par le moyen de transport de son choix. Il est conseillé d'assurer la marchandise auprès du transporteur en cas de détérioration ou de perte
A réception de l'objet, nous procèderons à un exemen et une vérification avant le remboursement.
L'adresse de retour de l'objet sera fournie au moment de la demande de retour.
La Société Maxitia remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article V précédent, et VII suivant.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier sa décision de rétractation du pésent contrat au moyen d'une déclaration par courrier électronique à l'adresse mail suivante : contact@techneb.com
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le client transmette sa demande relative à l'exercie du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation soit 14 jours.
VII – Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par la Société Maxitia dans un délai maximum de 14 jours après la réception par elle des dits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise d'un bon d’achat.
VIII- Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux Conditions Générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français de la ville de Toulouse, seront compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Client pour trouver une solution amiable.
Dans tous les cas La société Maxitia ne pourra être tenu pour responsable du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
La responsabilité de La société Maxitia est systématiquement limitée à la valeur du Produit mis en cause déterminée à la date de sa vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés prévue aux articles 1625 et suivants du Code Civil.
IX - Garanties
Tous les produits vendus par la société Maxitia, bénéficie des garanties accordées par les fournisseurs et de la garantie contre les vices cachés dans les conditions suivantes:
A l'égard de la société Maxitia, la garantie des vices cachés se limite à la réparation en atelier ou au remplacement du produit, à l'exclusion de toute indemnité pour privation de jouissance, dommages immatériels, indirects, pertes d'exploitation ou pour quelque préjudice que ce soit.
Dans tous les cas, la garantie prend cours, à la livraison des produits. La réparation ou le remplacement des produits ne pourra être exigé qu'après qu'un examen des pièces en cause aura démontré l'absence de cause d'exclusion de garantie. Sont, entre autre, considérés comme cause d'exclusion de la garantie, un montage ou une installation non conforme aux prescriptions du fournisseur, ou aux règles de l'art, un usage anormal ou non conforme à la destination du produit. Sont exclus de la garantie, les vices provenant d'une usure normale et de l'évolution de l'aspect ou de la couleur du produit inhérente à la nature du matériau.
X – Informatique et Libertés, Protections des données personnelles
Les informations collectées par la Société Maxitia lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société Maxitia intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression et de portabilité aux données le concernant en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SARL MAXITIA, MBE319, 46 rue André Vasseur, 31200 Toulouse.
Par l’intermédiaire du site www.techneb.com, le client peut être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de www.techneb.com. Si le client ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer la société Maxitia par courrier à : SARL MAXITIA, MBE319, 46 rue André Vasseur, 31200 Toulouse ou par email à : contact@techneb.com.
XI - Propriété intellectuelle
Le contenu du site ; images, descriptions, textes, éléments graphismes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La société Maxitia à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite.